Les événements de l'Export

Evénement terminé

Sécuriser la gestion des opérations triangulaires à l'international


Un événement

Programme Auvergne-Rhône-Alpes

Date

Du 16 décembre 2019

au 17 décembre 2019

Lieu(x)

Annecy

FRANCE


Objectifs :

  • Evaluer les enjeux et les risques commerciaux, contractuels, douaniers, fiscaux, logistiques des opérations triangulaires extracommunautaires.
  • Mettre en place une procédure d’évaluation de la faisabilité du projet.
  • Sécuriser la gestion administrative de l’opération

DEFINITION ET CONTEXTE REGLEMENTAIRE

AVANTAGES ET INCONVENIENTS DES TRIANGULAIRES

ANALYSES PRATIQUES D’OPERATIONS TRIANGULAIRE IMPLIQUANT UN PAYS TIERS SELON 3 ANGLES D’APPROCHE :  

L’entreprise française est l’expéditeur de la marchandise (flux export) ou le donneur d’ordre (flux hors France) ou encore destinataire de la marchandise (flux import)

  • Comment limiter les risques ?
  • Quel incoterm choisir ?
  • Comment gérer la chaîne logistique et les spécificités documentaires ?
  • Quel impact sur le traitement douanier de l’opération : quelle valeur déclarée sur la base de quelle facture ? Quelle origine ? Où réaliser la formalité ?
  • Comment justifier une facturation HT ? Quelle mention noter sur ma facture ?
  • Qui est responsable de quoi ?
  • Comment ne pas dévoiler l’identité de mon fournisseur ? ni ma marge ?
  • Quel mode de paiement choisir ? le crédit documentaire est-il une option possible ?

LES OPERATIONS TRIANGULAIRES INTRACOMMUNAUTAIRES SIMPLIFIEES

  • Les 3 parties en jeu sont situées en Union européenne
  • Le bulletin officiel de référence, la déclaration d’échanges de biens (DEB), les mentions sur facture

CONCLUSION, MODE OPERATOIRE, SOURCES, SITES INTERNET, LEXIQUE

Méthode Pédagogique

  • Diaporama commenté favorisant les échanges interactifs avec les stagiaires
  • Exercices pratiques et quiz adaptés aux profils des stagiaires (selon les informations transmises au préalable: activité des entreprises, fonction et expérience du stagiaire, liste des codes douaniers utilisés et des pays import et export concernés, principales préoccupations)
  • Les participants sont invités à transmettre en amont de la formation leurs cas de triangulaires