Cross trade et opérations triangulaires

Programme

Terminologie, enjeux et risques des triangulaires.

Les différents types de triangulaires - principes de base - critères de complexité.

Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées

Les triangulaires extra-communautaires (flux hors UE) :

• Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.
• Quels Incoterms choisir ?
• Qui fait la douane export et import ?
• Quels documents fournir et à qui ?
• Faut-il une représentation fiscale ?
• Comment justifier la vente HT ?
• Faut-il établir une DEB ?
• Que déclarer sur le CA3 ?
• Qui déclare l’origine ?
• Quelle valeur en douane à a sortie d’un entrepôt sous douane ?
• Comment satisfaire les exigences à destination ?
• Comment se faire payer ?
• Quid du SAV ?
• Quid de la confidentialité ?

Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires :

• France en tant qu’acheteur-revendeur
• France en tant qu'expéditeur
• France en tant que destinataire final

Les opérations triangulaires et la fiscalité

Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays

Modalités :

Durée : 1 jour (7 heures)

Tarif : 400 € HT