Cross trade et opérations triangulaires

Objectifs

 Maîtriser les risques d’une opération triangulaire intracommunautaire

Programme

Terminologie, enjeux et risques des triangulaires. Les différents types de triangulaires - principes de base - critères de complexité. Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées

Les triangulaires extra-communautaires (flux hors UE)

• Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.
• Quels Incoterms choisir ?
• Qui fait la douane export et import ?
• Quels documents fournir et à qui ?
• Faut-il une représentation fiscale ?
• Comment justifier la vente HT ?
• Faut-il établir une DEB ?
• Que déclarer sur le CA3 ?
• Qui déclare l’origine?
• Quelle valeur en douane à a sortie d’un entrepôt sous douane ?
• Comment satisfaire les exigences à destination?
• Comment se faire payer ?
• Quid du SAV ?
• Quid de la confidentialité ?

Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires

• France en tant qu’acheteur-revendeur
• France en tant qu'expéditeur
• France en tant que destinataire final.

Les opérations triangulaires et la fiscalité Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays

La formation est également proposée en distanciel en simultané.