PUBLIC CONCERNÉ

-Toute personne souhaitant gérer les opérations à l’international

PRÉREQUIS

-Pas d’exigence spécifique

OBJECTIFS

-Maîtriser les risques d’une opération triangulaire intracommunautaire

PROGRAMME

-Terminologie, enjeux et risques des triangulaires

-Les différents types de triangulaires - principes de base - critères de complexité.

-Les opérations triangulaires intracommunautaires simplifiées

-Les triangulaires extracommunautaires (flux hors UE)

• Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire
• Quels Incoterms® choisir ?
• Qui fait la douane export et import ?
• Quels documents fournir et à qui ?
• Faut-il une représentation fiscale ?
• Comment justifier la vente HT ?
• Faut-il établir une DEB ?
• Que déclarer sur le CA3 ?
• Qui déclare l’origine ?
• Quelle valeur en douane à sa sortie d’un entrepôt sous douane ?
• Comment satisfaire les exigences à destination ?
• Comment se faire payer ?
• Quid du SAV ?
• Quid de la confidentialité ?

-Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires

• France en tant qu’acheteur-revendeur
• France en tant qu’expéditeur
• France en tant que destinataire final

-Les opérations triangulaires et la fiscalité

-Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays

DURÉE - 1 jour (7 heures)

TARIF - 500€ HT