Objectifs de la formation

Maîtriser les risques d’une opération triangulaire intracommunautaire

Pré-requis

- Pas d’exigence spécifique.

Programme

Terminologie, enjeux et risques des triangulaires

Les différents types de triangulaires – principes de base – critères de complexité

Les opérations triangulaires intra-communautaires simplifiées

Les triangulaires extra-communautaires (flux hors UE)

• Les bons réflexes pour mener à bien une opération triangulaire.

• Quels Incoterms choisir ?

• Qui fait la douane export et import ?

• Quels documents fournir et à qui ?

• Faut-il une représentation fiscale ?

• Comment justifier la vente HT ?

• Faut-il établir une DEB ?

• Que déclarer sur le CA3 ?

• Qui déclare l’origine ?

• Quelle valeur en douane à a sortie d’un entrepôt sous douane ?

• Comment satisfaire les exigences à destination ?

• Comment se faire payer ?

• Quid du SAV ?

• Quid de la confidentialité ?

Les principaux cas d’opérations triangulaires extracommunautaires

• France en tant qu’acheteur-revendeur

• France en tant qu’expéditeur

• France en tant que destinataire final.

Les opérations triangulaires et la fiscalité

Les sources d’informations pour s’adapter aux particularités de chacun des pays

Durée : 1 jour - 7 heures

Tarif : 500 € HT