PUBLIC CONCERNÉ :

Responsables Logistique, Transports internationaux, Douanes, ADV, Ventes, Achats, Contrôle de gestion, Approvisionnements

PRÉREQUIS :

Pas d’exigence spécifique

Objectifs

-Déclarer sa marchandise en douane dans le respect de la réglementation

Programme

Comprendre l’organisation des échanges internationaux

-Le schéma logistique des flux internationaux

-Le rôle de la douane

-Le rappel des Incoterms® 2020

Appréhender les fondamentaux de la déclaration en douane

-L’Espèce tarifaire (HS code), l’Origine et la Valeur des marchandises (RTC, RCO)

-Le calcul des droits et taxes

-Les statuts des opérateurs : EA - EE - OEA

-Les règles de sûretés sécurités ECS/ICS

Maîtriser les opérations extracommunautaires

-Le principe déclaratif et le Document Administratif Unique

-Les droits de douane à l’entrée de l’UE et à l’export

-Les éléments obligatoires de la facture export

-La liasse documentaire par pays et type de produits

-Les obligations déclaratives en matière de TVA : TVA 2022

Les régimes douaniers

-Les régimes définitifs

-Les régimes particuliers : utilisation - stockage - transformation

-Le Transit, le TIR, le carnet ATA

DURÉE

- 2 jours (14 heures)