En résumé

Dans un contexte de commerce international de plus en plus complexe, maîtriser les opérations triangulaires impliquant des pays hors UE est essentiel pour sécuriser vos transactions. Entre enjeux commerciaux, risques contractuels, exigences douanières et fiscales, la réussite de ces opérations dépend d'une gestion rigoureuse. Grâce à notre formation spécialisée, vous apprendrez à évaluer la faisabilité de vos projets, à organiser vos flux logistiques selon l'Incoterm approprié, et à optimiser la chaîne documentaire pour garantir la fluidité et la sécurité de vos échanges internationaux.

Objectifs

Mesurer les enjeux et risques commerciaux, contractuels, douaniers, fiscaux, logistiques de la triangulaire. Dérouler une approche méthodologique pour évaluer la faisabilité du projet. Organiser la triangulaire selon l’Incoterm convenu : gérer la chaîne documentaire et donner les instructions internes et externes.

Effectif

L'effectif maximum est de 8 personnes.

Participants

Collaborateur(trice) confirmé(e) des services commerciaux, logistiques, douanes, comptables et financiers.

Intervenants

Formation animée par un consultant formateur, spécialisé dans le domaine du commerce international. Tous nos consultants formateurs répondent aux normes exigées par notre système qualité.

Le contenu

1. Appréhender les enjeux des opérations triangulaires

Quelle définition de la triangulaire ? Le contexte réglementaire. Les avantages et risques des triangulaires.

2. Gérer une triangulaire intracommunautaire simplifiée

Quel mode opératoire si les 3 parties en jeu sont situées dans 3 États membres différents de l'Union Européenne ? Les conditions d'exonération de TVA dans le cadre de la simplification. Le traitement applicable sur l'enquête mensuelle statistique des échanges de biens intra UE (EMEBI ex DEB) ou sur l'état récapitulatif à la TVA (ex DEB). Illustration selon votre position dans la triangulaire (expéditeur ou donneur d'ordre). L'impact du choix de l'Incoterm en lien avec la réforme des Quick Fixes de 2020 sur les ventes successives.

3. Valider la faisabilité de la triangulaire extra UE

Quels sont les pays en jeu et les obligations déclaratives ? Quels sont les enjeux en matière de confidentialité ? Quelles sont les contraintes externes ou internes : spécificités pays ? mode de transport, mode de paiement ? Quelles sont les principales règles de rédaction des documents d’accompagnement les plus classiques (justificatifs d’origine etc.) ? Quel Incoterm® 2020 choisir ?

4. Gérer une opération triangulaire extracommunautaire en tant qu'expéditeur

Se conformer aux exigences douanières et fiscales 

Savoir remplir la déclaration en douane export dans un contexte triangulaire : qui déclare ? où ? sur la base de quelle facture ? 

Le point sur la définition de douanière et fiscale de l’exportateur en Union Européenne. Quelles mentions porter sur la facture ? comment justifier l’exonération de TVA ? comment comptabiliser l’opération (déclaration TVA CA3) ? Gérer le flux documentaire selon les spécificités pays : qui émet quel document ? Organiser la logistique : choisir l’Incoterm approprié, donner les instructions au transitaire selon les exigences de confidentialité. Comment rédiger les documents de transport ? Comment gérer l’opération si A et B sont deux entreprises françaises ?

Illustration avec l’analyse de 3 cas pratiques d’opérations extracommunautaires.

5. Gérer une opération triangulaire extracommunautaire en tant que donneur d'ordre

Quels enjeux ? Quel choix en matière d’Incoterm ? Se conformer aux exigences douanières et fiscales : Savoir remplir la déclaration en douane export ou import dans un contexte triangulaire : qui déclare ? où ? sur la base de quelle facture ? quelle origine ? faut-il une représentation fiscale ? Quelles mentions porter sur la facture ? comment justifier l’exonération de TVA ? comment comptabiliser l’opération (déclaration TVA CA3) ? Gérer le flux documentaire selon les spécificités pays. Organiser la logistique : donner les instructions à l’expéditeur et au transitaire pour maintenir l’opacité sur les prix et/ou l’identité le cas échéant. Consignes pour la rédaction des documents de transport.

Illustration avec l’analyse de 3 cas pratiques d’opérations extracommunautaires.

6. Quid des opérations multi-parties impliquant plus que 3 entités ?

Analyse et méthodologie.

7. Points de vigilances et mode opératoire

Le transport express. Les réglementations produits. Les visas et légalisation. Les modes de paiement : crédit documentaires spéciaux.